Études de cas

Vérification basée sur le risque

L'administration fiscale du Lesotho (RSL) a décidé d'introduire une approche automatisée basée sur le risque pour sa vérification et sa conformité fiscales. Leur système existant ne disposait pas d'un tel module.

Paradox a été utilisé pour :

Configurer plus de 120 critères de risque, combinés en 6 ensembles de risques
Utiliser le modèle de risque pour évaluer le risque posé par des groupes de contribuables (par ex., les grands contribuables) et les classer
Informatiser les flux de travaux des vérifications déclenchées (par ex. vérification de la TVA) entre le chef de l'équipe, les vérificateurs et les contribuables
Configurer 80 feuilles de travail d’appui au travail des auditeurs, intégrées aux flux de travaux afin de faciliter le travail et la documentation des vérificateurs
Configurer les indicateurs de gestion pour le suivi et le monitoring

Résultats obtenus :

Le profil de risque de l'ensemble des contribuables a été automatiquement évalué et continue d’être mis à jour
95 % des contribuables ont été identifiés comme présentant un risque élevé et un potentiel de recettes supplémentaires au titre de la TVA
Identification en continu (quotidien) de contribuables à vérifier et assignation des cas correspondants à l'unité de vérification par le département de gestion du risque
Paradox est intégré au système fiscal - PSRM - pour extraire et actualiser les données

Gestion de la qualité des données

Le Timor-Leste a décidé de procéder à un réenregistrement national de tous ses contribuables, un trop grand nombre d'entre eux possédant plusieurs numéros d’identification fiscaux (NIF) ou ayant des dossiers d’immatriculation incomplets. Les pertes de recettes nationales, parfois dues à l'évasion fiscale, étaient de plus en plus nombreuses.

The Paradox Box a été utilisé pour :

Identifier les contribuables avec des doublons
Croiser la base de données fiscale avec celle des douanes pour identifier les contribuables ayant des identités différentes dans chaque système
Croiser la base de données fiscale avec celle des fournisseurs du Trésor (contribuables ayant un contrat avec le gouvernement) afin d'associer les NIF aux dossiers des fournisseurs
Informatiser le flux de travail pour le réenregistrement à l’échelle nationale
Générer des indicateurs en temps réel pour rendre compte des progrès réalisés à la direction

Résultats obtenus :

40 000 NIF analysés par Paradox
16 000 doublons de NIF identifiés et nettoyés
400 NIF trouvés actifs dans SYDONIA (douanes) alors qu'ils étaient inactifs dans la base de données fiscale
34 000 fournisseurs dans la base de données du Trésor croisés avec les NIF de la base fiscale. Les NIF ont été associés aux fournisseurs correspondants dans le système du Trésor pour éviter le paiement en cas d’obligations fiscales non respectées
8 000 contribuables ré-immatriculés
Nouveau centre d'inscription avec 25 agents d'inscription utilisant Paradox
Interface de Paradox avec le système du guichet unique aux entreprises, pour éviter l'apparition de nouveaux doublons

Google Sites

Report abuse